Séance du 02/07/2009

Reprise du CCAS d’Escaufourt

Séance du 02/07/2009 pdf séance du 02 juillet 2009_01.pdf

Participation financière des sponsors pour les courses cyclistes

pdf séance du 02 juillet 2009_02.pdf

Modification des statuts du SIDEC–Représentativité des communes

pdf séance du 02 juillet 2009_03.pdf

Gestion de l’accueil péricentre et du Centre aéré

pdf séance du 02 juillet 2009_04.pdf

Instauration de la taxe locale d’équipement

pdf séance du 02 juillet 2009_05.pdf

Fixation des tarifs pour les cases du Colombarium

pdf séance du 02 juillet 2009_06.pdf

Assujettissement à la taxe d’habitation des logements vacants depuis plus de 5 ans

pdf séance du 02 juillet 2009_07.pdf

Droit de défendre dans l’affaire Commune-Denisse

pdf séance du 02 juillet 2009_08.pdf

Affectation d’un chèque pour remboursement de sinistre

pdf séance du 02 juillet 2009_09.pdf

Gestion de l’accueil péricentre et du Centre aéré, délibération annulée et remplacée par le libellé et l’objet suivants: Gestion des accueils de loisirs

 pdf séance du 02 juillet 2009_10.pdf

Présence des conseillers municipaux:

pdf Présence conseillers9_020709.pdf



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Un commentaire

  1. szymczak dit :

    Le dossier « Commune/Léa DENISSE » est à suivre avec la plus grande attention.
    Monsieur le Maire veut expulser Léa de son logement, il n’en a pas le droit et nous nous y opposerons avec la plus grande fermeté.

    à un autre soleil

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