Séance du 06/03/2009

Demande de subvention (Médiathèque)

Séance du 06/03/2009 pdf séance du 06 mars 2009_01.pdf

Demande de subvention (Etude Cadre de Vie)

pdf séance du 06 mars 2009_02.pdf

Affectation des résultats (Commune)

pdf séance du 06 mars 2009_03.pdf

Vote du compte administratif (Commune)

pdf séance du 06 mars 2009_04.pdf

Affectation du résultat (Assainissement)

pdf séance du 06 mars 2009_05.pdf

Approbation des comptes de Gestion Assainissement et Commune

pdf séance du 06 mars 2009_06.pdf

Vote du compte Administratif 2008 (Assainissement)

pdf séance du 06 mars 2009_07.pdf

Révalorisation des loyers (Affaire Léa Denisse)

pdf séance du 06 mars 2009_08.pdf

Subvention du Conseil Général du Nord pour la réfection de la rue Tauffin

pdf séance du 06 mars 2009_09.pdf

Convention relative aux conditions d’utilisation du domaine public communal

pdf séance du 06 mars 2009_10.pdf

Présence des conseillers municipaux:

pdf présence conseillers7_060309.pdf 

Section AD 155 et 156 à 15 euros le m2

Monsieur Roullet présente à l’assemblée sa lettre d’observation contestant le manque d’information en direction des élus et le mauvais fonctionnement des commissions.



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